Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) KENZO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KENZO domicilié(e) 18 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 180 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2, rue du Pont-Neuf - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094772.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KENZO, Société Anonyme - 18 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 402180194
LVMH Fashion Group, Propriété Intellectuelle - 2, rue du Pont-Neuf - 75001 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344443 - Publication au BOPI 2002-04-11
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°433890 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356385 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 13 avril 2004 - renonciation partielle n°390470 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement avec limitation le 8 avril 2011 n°2467818 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres correcteurs, verres de contact, étuis pour verres de contact, articles de lunetterie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main ; sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à dos ; porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; peaux d'animaux ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; malles et valises ; trousses de voyage, parasols ; parapluies et cannes ; poignées de cannes, de valises, de sacs, de parapluies. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, linge de table et de toilette (à l'exception de linge en papier). Stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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